DÉCRYPTAGE – Pour attirer les usines «vertes» en France, le ministère cherche aussi à améliorer l’environnement fiscal.
Sur le papier, l’idée est séduisante. Pour attirer les usines «vertes» en France, Bruno Le Maire, le ministre de l’Économie, veut «créer un environnement fiscal plus attractif» dans le cadre du projet de loi industrie verte qui devrait être présenté d’ici l’été. Et, pour éviter d’enfoncer un peu plus les comptes de l’État dans le rouge vif, une option à l’étude consisterait à compenser ces nouvelles dépenses dites «vertes» en s’attaquant aux niches fiscales «brunes» (ou «grises») jugées, elles, défavorables à l’environnement et très critiquées par les économistes à l’heure où la lutte contre le changement climatique est une priorité.
Ces «niches brunes» comprennent notamment divers avantages fiscaux sur les énergies fossiles comme, par exemple, la réduction de taxes pour les essences commercialisées en Corse. Ou encore l’application d’un taux réduit pour «les carburants utilisés par les taxis» et pour «les gazoles utilisés comme carburant par les véhicules routiers de transport de marchandises…
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